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A PROPOS 13 Juillet 2025


MENTIONS LEGALES - EQUIPIER.fr


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SIRET : 818 074 577 00011
> Directeur :
Fr�d�ric Tholomier
> H�bergement :
Ce site est h�berg� par la soci�t� Phpnet
> Formalit�s de d�claration :
Conform�ment � la loi, le site a fait l'objet d'une d�claration de traitement automatis� d'informations nominatives aupr�s de la CNIL
> Loi du 6 janvier 1978 relative � l'informatique et aux libert�s :
Conform�ment � la loi n� 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez � tout moment acc�der aux informations personnelles vous concernant et d�tenues, demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un mail � [email protected]

Ce droit d'acc�s peut s'exercer selon les modalit�s suivantes :

- En adressant un courrier �lectronique � [email protected] en indiquant les champs et/ou informations dont la modification est souhait�e

> Recueil d'informations � caract�re nominatif :
En vertu de la loi informatique et libert�s du 6 janvier 1978, les donn�es � caract�re nominatif recueillies aupr�s des internautes par l'interm�diaire d'un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, �tre transmises, � titre gratuit ou on�reux, � des tierces personnes physiques ou morales.
> Responsabilit� des utilisateurs :

- L'utilisateur s'engage � utiliser les services propos�s sur le Site, de fa�on loyale et honn�te, et conform�ment � leur destination.

- L'utilisateur s'engage � utiliser les services propos�s sur le Site pour ses seuls besoins et s'interdit d'en faire commerce aupr�s de tiers.
> Bases de Donn�es :

Constitution :
L'ensemble des informations relatives aux membres figurant sur le site, ainsi que leurs modalit�s de consultation, constituent les Bases de Donn�es du Site.

- Ces Bases de donn�es sont de la propri�t� exclusive de Equipier.fr et sont prot�g�es par les dispositions du Code de la Propri�t� Intellectuelle relatives au droit d'auteur et par les dispositions de la Directive Europ�enne du 11 mars 1996 sur la protection juridique des Bases de donn�es.

- Dans ces conditions, l'Utilisateur s'engage � utiliser ces donn�es dans le strict cadre des services propos�s sur le Site et s'interdit notamment de reproduire, traduire, adapter, arranger, transformer, communiquer, repr�senter et distribuer, de fa�on permanente ou provisoire, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit tout ou partie des donn�es contenues dans ces bases.

- Ainsi, toute utilisation ou exploitation faite en violation des pr�sentes conditions est constitutive d'une atteinte aux droits de Equipier.fr, r�prim�e en application des conventions internationales et des r�gles relatives au droit d'auteur vis�es au pr�sent paragraphe.

- Par ailleurs, Equipier.fr en qualit� de producteur des Bases de donn�es interdit l'extraction et la r�utilisation de la totalit� ou d'une partie quelle qu'elle soit, du contenu de celles-ci.

- Equipier.fr met en �uvre tous les moyens n�cessaires afin d'emp�cher le vol, l'exploitation pr�judiciable ou la destruction des Bases de donn�es du Site.
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Actualisation :

- Equipier.fr propose aux utilisateurs une actualisation des informations contenues dans la base de donn�es

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> Liens vers le site www.equipier.fr :
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